CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 14 SEPTEMBRE 2011 à 19 Heures
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Madame Françoise PLOUVIER, Déléguée spéciale à la Cohésion sociale, la Prévention et à la Jeunesse :
1. Présentation du PUCS
2. Recrutement d’adultes relais
3. Requalification du CMJ en Conseil de la Jeunesse
Monsieur Philippe SIBILLE, Adjoint à l’Action Sociale, à la Solidarité entre les générations, à l’Habitat et au Logement :
4. Schéma Départemental des Gens du Voyage
Monsieur Francis VERCAMER, Député – Maire :
5. Exercice budgétaire 2011 – Décision Modificative n°3
6. Demande de subvention – Association LA FLAMME
7. Modification du Plan de Financement – dépose minute du collège
8. Régularisation d’amortissement des subventions transférables
9. durée d’amortissement des plantations
Monsieur Pascal NYS, Adjoint aux Ressources Humaines, à l’Administration Générale et à la Communication :
10. Tableau des effectifs – création de postes
11. Taux de promotion – avancement de grade
12. Prime de service Infirmier
13. Mise à disposition de personnel – piscine des 3 Villes
Monsieur Jean François LECLERCQ, Adjoint aux affaires culturelles, à l’Animation et à la vie Associative, aux relations avec la population et aux Troisième Age
14. Tarifs de la Cyber Ferme
Madame Nicole COQUEMPOT, Adjointe aux Relations avec la Population
15. Tarifs des concessions de cavurnes
Madame Joëlle COTTENYE, Adjointe aux actions Educatives :
16. Enseignement du 1er degré – sectorisation scolaire – Modification
17. Restauration scolaire et accueil péri-scolaire – tarifs 2011/2012 – Modification
18. Accueil des Loisirs Enfants – tarifs 2011/2012 – Modification
Monsieur Laurent PASTOUR, Adjoint à l’Aménagement et aux Travaux :
19. Démolition du Collège Triolet
20. Démolition de logement 183 rue Blaise Pascal
21. Autorisation d’exploitation pour les 3 Suisses International
22. Cession foncière à Monsieur DELFORGE – Régularisation
23. Modification DEL/2011/DG/57 – transaction de maintenance d’éclairage public
Madame Annie LEFEBVRE, Adjointe à l’Environnement et au Développement durable :
24. Modification du cahier des charges – aide au développement durable
25. modification du cahier des charges – rénovation de façades

