Arrêtés permanents
N°108 – Mairie – Arrêté Permanent → Fichier PDF
rue de l’Abbé Lemire
N° 527 – Mairie -Arrête Permament → Fichier PDF
Mairie – rues de la Ville – arrêté permanent pour le nettoyage régulier de la voirie sur la commune
N° 472 – Mairie -Arrête Permament → Fichier PDF
Rue du docteur Yersin – Création d’une place PMR
N°12 → Fichier PDF
Mairie – rues de la Ville – arrête permanent installation de pièges photographiques contre les dépôts sauvages et durée de conservation des images.
N°406 → Fichier PDF
Mairie – rues de la Ville – arrête permanent interdiction de circulation des engins de deplacement personnels motorises dans les no-zones et slow zones – cimetiere/base de loisirs/jardin des perspectives/parc de la mairie
N°405 → Fichier PDF
Mairie – rues de la Ville – arrête permanent interdiction de circulation des engins de deplacement personnels motorises dans les no-zones et slow zones – cimetiere/base de loisirs/jardin des perspectives/parc de la mairie
N°404 → Fichier PDF
Mairie – rues de la Ville – arrête permanent interdiction de circulation des engins de deplacement personnels motorises dans les no-zones et slow zones – cimetiere/base de loisirs/jardin des perspectives/parc de la mairie
N°403 → Fichier PDF
Mairie – rues de la Ville – arrête permanent interdiction de circulation des engins de deplacement personnels motorises dans les no-zones et slow zones – cimetiere/base de loisirs/jardin des perspectives/parc de la mairie
N°13 – Circulation routière – Nettoyer le trottoir devant son habitation :
« Dans les temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires, chacun au droit du bien qu’il occupe, sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes, jusqu’au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, du sel, des cendres ou de la sciure de bois devant les habitations. »
→ Fichier PDF
N°135 – Circulation routière – Rue de Sailly – Vitesse de circulation et rétrécissements de la chaussée
→ Fichier PDF
N°084 – Circulation routière – Rue Jules Guesde – Le présent arrêté abroges les arrêtés (voir le PDF)
→ Fichier PDF
N°022 – Circulation routière – Rue de la Marjolaine – Permanent – Zone 30 – 5 places PMR Abroge l’arrête N°ARR/2012/ST/71 du 11 avril 2012
→ Fichier PDF
N°019 – Circulation routière – MEL – Rue d’Aljustrel – Permanent – Zone 30 d’écluses avec priorités
→ Fichier PDF
N°12 – Interdiction – HEM – Interdiction de consommation et de vente aux mineurs de protoxyde d’azote, interdiction de cartouches d’aluminium sur la voie publique
→ Fichier PDF
N°499 – Circulation routière – HEM – Arrêté permanent travaux voirie – intervention urgente sur le réseau d’eau potable
→ Fichier PDF
N°479 – Circulation routière – Rue de la vallée – Arrêté permanent – Réglementation du stationnement et circulation
→ Fichier PDF
N°471 – Circulation routière – Ville de Hem – Arrêté permanent – Réglementation du stationnement
→ Fichier PDF
N°425 – Circulation routière – Rue Buffon – Arrêté permanent – Circulation à sens unique
→ Fichier PDF
N°013 – Circulation routière – Arrêté permanent – Déneigement
→ Fichier PDF
N°014 -Hygiène, nuisances sonores et salubrité – Arrêté permanent
→ Fichier PDF
N°505 – Circulation routière– Arrêté permanent – Avenue de Gaulle
→ Fichier PDF
N°506 – Circulation routière– Arrêté permanent – rue de Roubaix
→ Fichier PDF
N°508 – Circulation routière– Arrêté permanent – avenue de la Marne
→ Fichier PDF
N°511 – Circulation routière– Arrêté permanent – rue Salvador Allende
→ Fichier PDF
N°22A0452 (MEL) – Circulation routière– Arrêté permanent – voie express M6D
→ Fichier PDF
N°22A1794 (MEL) – Circulation routière– Arrêté permanent – voie express M6D
→ Fichier PDF
N°22A1795 (MEL) – Circulation routière– Arrêté permanent – voie express M6D
→ Fichier PDF