Conseils municipaux
Comptes-rendus des conseils municipaux de 2023
- BP 2023 VILLE
- Budget principal Budget primitif
- Budget Zéphyr Budget primitif
- Budget Zéphyr délibération
- Subvention aux associations – année 2023 annexe tamponné
- Subvention aux associations – année 2023 tamponné
- Fonds interministériel de prévention de la délinquance – sécurisation du groupe scolaire De Lattre de Tassigny tamponné
- Remboursement sinistre Anne Bellec tamponné
- Remboursement sinistre Farida Rouibi tamponné
- Mise en place de pièges photographiques et fixation du tarif forfaitaire d’enlèvement des dépôts tamponné
- Convention OPUS avec l’Orchestre National de Lille et le Centre Social 3 Villes annexe 2 tamponné
- Convention OPUS avec l’Orchestre National de Lille et le Centre Social 3 Villes annexe tamponné
- Convention OPUS avec l’Orchestre National de Lille et le Centre Social 3 Villes tamponné
- Programmation du contrat de ville 2023 annexe 1 tamponné
- Programmation du contrat de ville 2023 annexe 2 tamponné
- Programmation du contrat de ville 2023 annexe 3 tamponné
- Programmation du contrat de ville 2023 tamponné
- Versement du forfait communal aux écoles privées sous contrat tamponné
- Dispositif Pass à l’action – Modification des modalités d’attribution des fonds d’aide en direction des jeunes tamponné
- Révision des tarifs des courses Oxyg’Hem tamponné
- Tarification de l’école E-sport tamponné
- Propreté de la voirie – location longue durée d’une balayeuse – mutualisation de la prestation annexe tamponné
- Propreté de la voirie – location longue durée d’une balayeuse – mutualisation de la prestation tamponné
- Acquisition des parcelles cadastrées section B 1888, B 2290, 2291, 2292 tamponné
- Avenant 2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la MEL annexe 1 tamponné
- Avenant 2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la MEL tamponné
- Redevance d’occupation du domaine public – services de trottinettes et de vélos électriques en semi-floating tamponné
- Rénovation thermique et pose de panneaux photovoltaïques sur les toitures des écoles Curie, Pagnol et Hugo tamponné
- Occupation du domaine public – modification tamponné
- Protection fonctionnelle Laurent Pastour tamponné
- Taux de fiscalité locale tamponné
Comptes-rendus des conseils municipaux de 2022
- DEL202278FI Décision Modificative budget principal tamponné
- DEL202279RH Affiliation au CDG59 médecine du travail tamponné
- DEL202279RH convention annexe
- DEL202280RH Prise en charge par la ville des validations de droits à la retraite (Caisse des Ecoles) tamponné
- DEL202281RH Prise en charge par la ville des validations de droits à la retraite (Caisse des Ecoles) tamponné
- DEL202282RH Création de deux emplois permanents d’EJE et d’entretien tamponné
- DEL202283RH Tableau des effectifs annexe tamponné
- DEL202283RH Tableau des effectifs tamponné
- DEL202284RH Protection sociale complémentaire tamponné
- DEL202285RH Dérogation au contingent mensuel d’heures supplémentaires dans le cadre des manifestations excep tamponné
- DEL202286DG Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent tamponné
- DEL202287DG Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent tamponné
- DEL202288DG Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un élu tamponné
- DEL202289UR Stratégie de sobriété énergétique de la ville de HEM tamponné
- DEL202290CL Subvention exceptionnelle Hem Ville d’Europe annexe tamponnée
- DEL202290CL Subvention exceptionnelle Hem Ville d’Europe tamponné
- DEL202291PE Dénomination des structures de la Maison de la Petite Enfance tamponné
- DEL202292PE Structures Petite Enfance – Actualisation des règlements annexe 1
- DEL202292PE Structures Petite Enfance – Actualisation des règlements annexe 2
- DEL202292PE Structures Petite Enfance – Actualisation des règlements annexe 3
- DEL202292PE Structures Petite Enfance – Actualisation des règlements annexe 4
- DEL202292PE Structures Petite Enfance – Actualisation des règlements de fonctionnement tamponné
- DEL202293AS Lutte contre l’habitat indigne – annexe tamponné
- DEL202293AS Lutte contre l’habitat indigne – Convention de prestation de service pour la mise en œuvre des tamponné
- DEL202294AS annexe 1
- DEL202294AS annexe 2
- DEL202294AS annexe 3
- DEL202294AS annexe 4
- DEL202294AS annexe 5
- DEL202294AS annexe 6
- DEL202294AS annexe 7
- DEL202294AS annexe 8
- DEL202294AS annexe 9
- DEL202294AS annexe 10
- DEL202294AS annexe 11
- DEL202294AS annexe 12
- DEL202294AS annexe 13
- DEL202294AS annexe 14
- DEL202294AS annexe 15
- DEL202294AS Avis de la commune de Hem sur le Programme Local de l’Habitat 2022-2028 de la MEL tamponné
- DEL202295ST Avis de la commune de Hem sur les dérogations octroyées au repos dominical tamponné
- DEL202296UR Convention TFPB – Prolongation tamponné
- DEL202297FI NPRU – Quartiers Lionderie et Trois Baudets – Enfouissement des réseaux Bournazel – Convention tamponné
- DEL202298UR annexe 1
- DEL202298UR annexe 2
- DEL202298UR annexe 3
- DEL202298UR annexe 4
- DEL202298UR annexe 5
- DEL202298UR annexe 6
- DEL202298UR annexe 7
- DEL202298UR annexe 8
- DEL202298UR annexe 9
- DEL202298UR annexe 10
- DEL202298UR annexe 11
- DEL202298UR annexe 12
- DEL202298UR annexe 13
- DEL202298UR annexe 14
- DEL202298UR annexe 15
- DEL202298UR annexe 16
- DEL202298UR annexe 17
- DEL202298UR annexe 18
- DEL202298UR annexe 19
- DEL202298UR annexe 20
- DEL202298UR annexe 21
- DEL202298UR annexe 22
- DEL202298UR annexe 23
- DEL202298UR Avis de la commune de Hem sur le projet de PLU 3 proposé par la MEL tamponné
- DEL202299UR Constitution de servitude pour l’installation d’équipements de télécommunication en tamponné
- DEL2022100ENV Avis de la commune de Hem sur le Plan Des Mobilités tamponné
- DEL2022101FI annexe 1
- DEL2022101FI annexe 2
- DEL2022101FI annexe 3
- DEL2022101FI annexe 4
- DEL2022101FI Modification du plan de financement du projet de rénovation de toiture du complexe DUBUS tamponné
- DEL2022102DG Avis de la commune de Hem sur le rapport sur la mutualisation et la coopération métropolitaine tamponné
- DEL2022103FI Financement des équipements de vidéo protection tamponné
- DEL2022104FI Admission en non valeur annexe tamponné
- DEL2022104FI Admission en non valeur tamponné
- Procès verbal succinct CM 05 octobre 2022
- DEL2022105FI ROB 2023 tamponné
- DEL2022106FI DM n°2 tamponné
- DEL2022107FI Autorisation de recouvrement de recettes et d’engagements des dépenses avant le vote du BP 2023 tamponné
- DEL2022108FI Autorisation de recouvrement de recettes et d’engagements des dépenses avant le vote du BP 2023 tamponné
- DEL2022109FI Admission en non valeur de créances transférées après dissolution de la Caisse des écoles vers tamponné
- DEL2022110DG DSP Fourrière Groupement de commandes annexe tamponné
- DEL2022110DG DSP Fourrière Groupement de commandes tamponné
- DEL2022111DG Marchés communaux d’approvisionnement – renouvellement DSP tamponné
- DEL2022112AE Convention PS ALSH tamponné annexe 1
- DEL2022112AE Convention PS ALSH tamponné annexe 2
- DEL2022112AE Convention PS ALSH tamponné annexe 3
- DEL2022112AE Convention PS ALSH tamponné
- DEL2022113JE désignation des membres du Conseil de la Jeunesse tamponné
- DEL2022114EJ Renouvellement de conventions Jeunesse tamponné AJTF locaux
- DEL2022114EJ Renouvellement de conventions Jeunesse tamponné ECOLE ET QUARTIER locaux
- DEL2022114EJ Renouvellement de conventions Jeunesse tamponné LE TREMPLIN locaux
- DEL2022114EJ Renouvellement de conventions Jeunesse tamponné ORDINATHEM locaux
- DEL2022114EJ Renouvellement de conventions Jeunesse tamponné
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales AISE
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales ALAM Locaux
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales ALAM obj
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales AMICALE BROSSOLETTE
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales AMICALE DES DONNEURS DE SANG
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales APD GESTION CONSEIL CITOYENS
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales APH CONSEIL CITOYENS
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales APH GESTION DU PIC
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales APH SORTIES FAMILIALES
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales EVSE
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales FRANCE RENOV
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales GIP AGIRE
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales IMAGE ET PENSEE
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales PAUSE ET PARTAGE
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales RESTOS DU COEUR
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales TAMPONNE
- DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales WIMOOV
- DEL2022116PO Recensement de la population TAMPONNE
- DEL2022117PO Tarifs de concessions dans le cimetière communal TAMPONNE
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles AINSI DANSE CANTORIA
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles ALJUSTRELENSE
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles AMICALE BROSSOLETTE
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles ATABAK
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles BVH
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles CULTURE ET BIBLIOTHEQUE PR TOUS
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles DONNEURS DE SANG
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles HEMIX
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles HISTORIHEM
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles L’AVENTURE
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles SHOW BAND NEW SPIRIT
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles SYNDICAT D’INITIATIVE
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles TAMPONNE
- DEL2022118PO Renouvellement de conventions Actions culturelles UNIVERSAL LEGACY
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports ACTIGYM
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports ACTION BOXE BOXING CLUB
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports ACTION BOXE MDF
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports ASC
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports BSD AM 59
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports GV HEM BEAUMONT
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports GV HEM SPORT
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports HAND BALL CLUB
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports HEM ATHLETIC CLUB
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports HEM BADMINTON
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports HEM SPORT BASKET
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports HEM TENNIS CLUB
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports HEM TOP TEAM OBJECTIFS
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports HEM TOP TEAM
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports J’HEM PECHE
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports JUDO CLUB DE HEM
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports LA VAILLANTE
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports OLYMPIC HEMOIS
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports OMS
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports PETANQUE CLUB
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports PING PONG CLUB
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports ROUBAIX HEM FUTSAL
- DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports TAMPONNE
- DEL2022120ST Renouvellement conventions Environnement API D’HEM
- DEL2022120ST Renouvellement conventions Environnement JARDI J’HEM
- DEL2022120ST Renouvellement conventions Environnement JARDIN DES TROIS FERMES
- DEL2022120ST Renouvellement conventions Environnement JARDIN POPULAIRE DE ROUBAIX
- DEL2022120ST Renouvellement conventions Environnement LES POTAGERS DE LA DIVERSITE
- DEL2022120ST Renouvellement conventions Environnement TAMPONNE
- DEL2022121ECO Actualisation des droits de place marché Grand place TAMPONNE
- DEL2022122UR Cession d’une parcelle rue Jules Guesde cadastrée AS 836 TAMPONNE
- DEL2022123UR Acquisition du 423 rue Jules Guesde TAMPONNE
- DEL2022124UR Cession du tènement foncier rue du 6 juin 1944 pour aménagement en logement et commerces TAMPONNE
- DEL2022125ECO actualisation de la redevance d’occupation du domaine public TAMPONNE
- DEL2022126UR convention avec Mondial relay pour la pose de lockers sur son domaine public ANNEXE 2
- DEL2022126UR convention avec Mondial relay pour la pose de lockers sur son domaine public ANNEXE 3
- DEL2022126UR convention avec Mondial relay pour la pose de lockers sur son domaine public CONVENTION
- DEL2022126UR convention avec Mondial relay pour la pose de lockers sur son domaine public TAMPONNE
- DEL2022127FI Rapport d’évaluation du budget participatif TAMPONNE
- DEL2022128AS Prolongation convention Hem Lannoy suivi programme d’intérêt général Amelio ANNEXE
- DEL2022128AS Prolongation convention Hem Lannoy suivi programme d’intérêt général Amelio TAMPONNE
- DEL2022129RH mise à disposition de O.Mostefaoui à l’association Ordinat’Hem ANNEXE
- DEL2022129RH mise à disposition de O.Mostefaoui à l’association Ordinat’Hem TAMPONNE